Revenu Quebec utilise souvent le mot « conjoint » sur le web site et ses formulaires d’impot.
Ce commentaire fera reference a l’individu avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans Quelques cas, il peut egalement Realiser reference a un conjoint de fait. La definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez 1 conjoint de fait, Cela reste important de savoir comment remplir votre declaration fiscale.
Cocher la case « conjoint » sur la declaration
La declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pourrez cocher si vous avez un conjoint aussi. Malheureusement, concernant le formulaire de Revenu Quebec, vous pouvez uniquement cocher des cases «a un conjoint» ou «n’a aucune conjoint».
Si vous n’etes nullement marie mais avez un conjoint aussi, vous devez cocher la case «a votre conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :
- Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
- Vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 jours, la periode de 12 mois n’est gui?re consideree comme ayant ete interrompue, et c’est votre situation au soir jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner ce etat civil.
Comme, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de ce enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur votre declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes pas consideres tel conjoints sur ce declaration fiscale, aussi si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.
Comprendre les points forts d’avoir votre conjoint
Si vous avez 1 conjoint de fait et avez coche la case « a 1 conjoint » dans ce declaration, vous devez tenir compte du revenu de votre conjoint concernant le calcul des credits et des deductions. Vous devrez aussi inscrire sa date maternel, son numero d’assurance sociale et d’autres details a son theme dans ce declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres tel conjoints en vertu du code fiscal, vous pourrez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a la conjoint, vous devez remplir d’autres criteres.
Considerer d’autres regles pour les regimes de retraite
Dans le cas des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au regime des rentes du Quebec, a toutes les regimes de retraite du secteur public et aux regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait seulement les conjoints du coup si vous vivez ensemble depuis au moins trois annees. Pour etre reconnus comme conjoints, vous devez avoir vecu dans une relation conjugale pendant toute cette periode.
Par exemple, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis votre relation s’est transformee en liaison amoureuse au cours d’la troisieme annee, vous n’etes pas consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant les trois annees, vous seriez consideres tel conjoints.
Il existe multiples criteres d’admissibilite Afin de les couples non maries ayant des enfants. Si vous avez 1 enfant biologique ou adoptif ensemble, ou un enfant naitra bientot de votre union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble Afin de etre consideres comme conjoints a toutes les fins des regimes de retraite.
Comme, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec votre partenaire depuis 18 mois. Si vous n’avez jamais d’enfant ensemble, vous n’etes nullement consideres comme des conjoints, aussi que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois ans, vous etes consideres tel des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.
Si vous etes marie ou uni civilement a une autre personne, vous n’etes pas considere comme le conjoint de ce conjoint aussi, meme si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, aux fins des regimes complementaires de retraite, comme les comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, votre conjoint du coup peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison des differences, c’est possible d’indiquer que vous avez 1 conjoint sur votre declaration provinciale, sans etre en mesure de transferer de revenus de retraite entre vous.
Demander des paiements de Soutien aux bambins
Pour calculer des paiements de Soutien aux bambins ou les credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement divers de ceux mentionnes precedemment. Di?s lors, vous etes consideres tel des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Par contre, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de ce enfant, vous etes consideres tel des conjoints, peu importe depuis combien de moment vous vivez ensemble.
A propos de Rob Cosman
Rob est 1 comptable professionnel agree qui dirige le propre cabinet comptable avec le epouse a Toronto, en Ontario. Rob reste en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, a toutes les iles Caiman et a Toronto. Il a occupe differents postes-cadres dans l’industrie, principalement celui de directeur financier au sein des secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens revue des sites de rencontres asiatiques de consommation emballes.
Cela compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit maints articles. Cela sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a comprendre et aide ses clients a prendre nos meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.